Déposée le 30 novembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Respect'In » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA domicilié(e) 12 rue Begand - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 678 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Respect'In a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole - 12 rue Begand - 10000 - TROYES - France - SIREN 442678892
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584973 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584972 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Inscription le 21 mars 2013 - Renonciation partielle n°597189 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, vins tranquilles, vins pétillants, vins à appellation d'origine contrôlée champagne ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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